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Conditions Générales de Ventes

Préambule

Les conditions générales de vente ont pour objet de régir toute relation contractuelles entre Huit avril céramique et les personnes souhaitant acheter un produit auprès de Huit avril céramique
Les présentes conditions générales de ventes régissent les termes pour toute commande passée auprès de Huit avril céramique que ce soit sur ce site internet ou via toutes autres moyens de contact.
Toute commande passée vaut acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente.
L’utilisateur déclare avoir la capacité de conclure le présent contrat, c’est-à-dire avoir atteint la majorité légale et ne pas être sous tutelle ou curatelle.

Article 1 – Nature des produits
Les produits proposés à la vente sont des articles utilitaires ou de décoration en céramique. Ils sont façonnés à la main en France. Du fait de leur caractère artisanal, chaque pièce est unique et présente des variations légères de tailles, de formes, de galbes.

Pour les commandes personnalisées, les pièces sont fabriquées spécialement pour vous. En amont de la fabrication, nous discutons de votre projet. Vous retrouverez dans le devis les éléments sur lesquels nous nous sommes mis d’accord. Le devis signé ainsi que le versement de l’acompte valent entente entre l’acheteur et la potière pour le lancement de la fabrication.
Si vous souhaitez la réalisation d’un prototype en amont, c’est possible selon les conditions suivantes :
Le délai de recherche et de fabrication sera plus long
Le prototype sera facturé

Est considéré comme personnalisée toute commande qui n’est pas effectuée sur le site internet mais via tout autre moyen de contact et comprennent : les commandes des professionnels et revendeurs, les commandes de particuliers nécessitant des quantités importantes non disponibles sur le site internet, les commandes personnalisées par un mot ou un ajout décoratif choisi par l’acheteur.

Article 2 – Disponibilité des produits

Pour toute commande en ligne, les produits achetés sont disponibles dans la limite des stocks disponibles. La gestion des quantités est gérée automatiquement. Si toutefois une erreur dans la disponibilité des produits survenait, je vous en informerais par mail et une solution vous sera proposée (échange avec une pièce d’une qualité et d’un prix égal ou annulation et remboursement de la commande).

Pour toute commande personnalisée, passée suite à un contact entre la potière et l’acheteur, les pièces sont fabriquées suivant la réception de l’acompte versé et le planning de fabrication de l’atelier. Une date de livraison vous sera communiqué au moment de la remise du devis.

Article 3 – La commande
Pour passer commande en ligne, il faut sélectionner son ou ses articles notamment la quantité et les couleurs et motifs souhaités si besoin puis « ajouter au panier ». Suivre ensuite la procédure de validation en renseignant les données utiles pour la livraison et le paiement.
La commande en ligne est réputée ferme lorsque l’utilisateur a reçu un courrier électronique de confirmation de l’enregistrement de sa commande de la part de Huit avril céramique.
La commande ne peut être enregistrée sur le site que si l’utilisateur s’est dument identifié.
La confirmation électronique vaut date de conclusion du contrat de vente et acceptation des présentes conditions générales de vente par l’utilisateur.

Article 4 – Tarifs
Les prix sont indiqués en euros (TVA non applicable – article 293 B du CGI).

Article 5 – Modalités de paiement
Pour les commandes en ligne, les paiements s’effectuent par paiement bancaire en ligne et sécurisé via la plateforme ….. . Le prix est payable en euros et exigible au moment de la commande.
Pour les commandes dites personnalisées, le paiement s’effectuent au choix par paiement bancaire sécurisé via la plateforme Sum Up (réception d’un message sur votre téléphone avec un lien de paiement en ligne à suivre pour effectué le paiement) ou par virement bancaire. Le versement d’un acompte de 30 à 50% vous sera demandé et la commande ne sera réputée ferme qu’à compter de la réception de l’acompte.

Article 6 – Livraison

La livraison a lieu à l’adresse indiquée par l’utilisateur aussi, veillez à vérifier l’exactitude et la conformité des renseignements fournit. Toute erreur de renseignement qui conduirait à en retard ou une erreur de livraison ne saurait être reproché à Huit avril céramique. Si une réexpédition éventuelle devait avoir lieu, les frais de livraison seraient à nouveau dus à la charge de l’acheteur.

La préparation de la commande étant effectué uniquement par mes soins, hors commandes personnalisées, un délai de livraison allant de deux à douze jours doit être pris en compte.

Pour la France métropolitaine, les articles sont expédiés par Colissimo sans signature avec numéro de suivi. L’utilisateur reçoit un courrier électronique (à l’adresse mail indiqué lors du passage de la commande) lors du dépôt du colis à La Poste avec une date estimée de livraison.

Pour les livraisons vers l’international, le délai varie selon les systèmes postaux en vigueur dans les pays concernés.Les frais de livraison correspondent aux tarifs en vigueur de La Poste.

Article 7 – Perte, vol durant la livraison

Huit avril céramique ne peut être tenu responsable en cas de perte ou de vol ayant lieu durant l’acheminement de la commande. Les risques sont à la charge de l’utilisateur à compter du moment où les produits ont quitté les locaux d’expédition. Dans ce cas, la protestation motivée doit être adressée au transporteur dans un délai de trois jours (à titre indicatif) à compter de la livraison.

Article 8 – Casse durant la livraison

Je mets un soin particulier à l’emballage et à la protection de mes colis. Il est extremement rare qu’un colis arrive endommagé. Si toutefois un article arrive endommagé, veuillez prendre une photo de l’emballage extérieur et une de l’emballage intérieur et envoyez-la-moi impérativement dans les 24h après réception, par email à huitavrilceramique@gmail.com . Cela me permettra de mettre en place une réclamation auprès du service de livraison et de vous proposer une solution : soit un remboursement, soit un renvoi. J’attire votre attention sur le fait que c’est à ces conditions seulement qu’un remboursement ou un renvoi pourra être honoré. Si le délai est dépassé ou sans réception de photos probantes du colis endommagé, je ne saurais vous proposer une solution.

Article 9 – Droit de rétractation

Pour les commandes sur le site internet, vous avez reçu votre commande et, finalement, elle ne correspond pas à ce que vous souhaitiez pour diverses raisons. L’article L120-20 du Code de la consommation dispose que l’acheteur, dans un délai de 14 jours calandaires révolus, peut retourner à ses frais, les articles ne lui convenant pas, pour un échange ou un remboursement. Le délai commence à courir le jour de la réception du colis.
Pour exercer votre droit de rétractation, vous devez le signaler au préalable par email à huitavrilceramique@gmail.com les articles doivent être emballés avec beaucoup d’attention dans leur emballage d’origine, en parfait état de revente.
Si ces deux conditions ne sont pas respectées, les produits ne seront ni remboursés, ni repris, ni échangés. Le droit de rétractation s’exerce sans pénalité, à l’exception des frais d’envoi et de retour. Le droit de rétractation donne le choix à l’acheteur de demander soit le remboursement des sommes versées hors frais de port, soit l’échange du produit. Dans le cas où l’acheteur choisi l’échange, il se peut que la pièce choisit ne soit pas en stock. Il faudra alors attendre, dans un délai communiqué par Huit avril céramique, la fabrication de la pièce. Dans la cas d’un remboursement, il sera effectué au plus tard dans un délai de 30 jours suivant la date à laquelle le droit de rétractation a été exercé et sous réserve de réception en parfait état des pièces renvoyées. La réexpédition se fait aux frais de l’acheteur.
Passé le délai de quatorze jours, tout article livré sera considéré comme accepté par le client et conforme à sa commande et ne pourra plus faire l’objet d’un retour, d’un remboursement ou d’un échange.
Conformément au Code de la consommation, pour les commandes personnalisées, c’est-à-dire, les pièces confectionnées à votre demande ou nettement personnalisées dont la fabrication nécessite des adaptations particulières pour répondre à des exigences techniques et esthétiques très précises en terme de forme, de couleur, de finition ainsi que toutes les pièces ne rentrant pas dans les collections Huit avril céramique stricto sensu, ne peuvent faire l’objet d’un droit de rétractation.

Article 10 – Protection des données personnelles

Les informations nominatives recueillies auprès des acheteurs sont indispensables pour le traitement et l’acheminement des commandes. Elles sont gardées confidentielles par le vendeur, qui s’engage à ne pas les communiquer à un tiers. Néanmoins, elles pourront être utilisées pour informer les acheteurs des différentes actualités concernant Huit avril céramique avec la possibilité de se désinscrire selon la volonté de l’acheteur.

Article 11 – En cas de litige

Les présentes conditions générales de ventes sont exécutées et interprétées conformément au droit français. En cas de litige, l’acheteur s’engage à contacter en priorité le vendeur par email à huitavrilceramique@gmail.com afin de tenter de résoudre à l’amiable tout différend.

Mentions légales (disponibles ici)

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